Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. Partage Attitude se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation.
Cela s'applique notamment en cas de non-respect et d’utilisation non autorisée des noms et emblèmes de Partage Attitude, en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.
Droits d’auteur
En application du Code français de la propriété intellectuelle, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier ou publier intégralement ou partiellement le contenu de ce site sans autorisation écrite préalable du président de Partage Attitude.